Marque enregistrée - Marque en vigueur

la Baie de somme
SESAR

Numéro de dépôt :
4530717
Date de dépôt :
04/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2029
la Baie de somme de SESAR

Présentation de la marque la Baie de somme

Déposée par voie électronique le 4 mars 2019 par SESAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la Baie de somme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est SESAR domicilié(e) AUTOROUTE A16 - 80970 - Sailly-Flibeaucourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SESAR, Monsieur RAGHID HAIDAR domicilié(e) AUTOROUTE A16 - 80970 - Sailly-Flibeaucourt - France.

La marque la Baie de somme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Baie de somme arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.


SESAR - AUTOROUTE A16 - 80970 - Sailly-Flibeaucourt - France


SESAR, Monsieur RAGHID HAIDAR - AUTOROUTE A16 - 80970 - Sailly-Flibeaucourt - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Lubrifiants ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; gaz d'éclairage ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.